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Décret QCE

Fiche produit relative aux qualités et caractéristiques

En application du décret 2022-748 du 29 avril 2022 relatif à l’information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets de l’article 13-I de la loi AGEC. 

Pour les cartons

Type d’emballage secondaire

Produits concernés

Recyclabilité

Incorporation de matières recyclées

Possibilités de réemploi

Compostabilité

Cartons 6 bouteilles​

CT 0293; CT0266 ; CT0576 ; CT0314 ; CT575 ; CT0376

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 100 % de matière recyclée

non

non

Cartons
6 bouteilles

CT0305​

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 81 % de matière recyclée

non

non

Cartons 6 bouteilles​

MP03A - 6 BX TRAD CHATEAU MONTNER ; CT0401 ; CT0264

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 71 % de matière recyclée

non

non

Cartons 6 bouteilles​

CT0377

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 67 % de matière recyclée

non

non

Cartons 6 bouteilles​

CT0420 ; CT0217 ; CT0359 ; CT0336 ; CT0439 ; CT0459 ;

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 55 % de matière recyclée

non

non

Caisse bois

Tout format

Emballage majoritairement recyclable

0%

non

non

Pour les BOUTEILLES

Type de bouteille

Couleur

Recyclabilité

Incorporation de matières recyclées

Possibilités de réemploi

Compostabilité

Bourgogne 75 cl​

Blanche

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 35 % de matière recyclée

non

non

Bourgogne 75 cl​

Teintée

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 87 % de matière recyclée

non

non

Bordeaux 75 cl

Blanche

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 35 % de matière recyclée

non

non

Bordeaux 75 cl

Teintée

Emballage majoritairement recyclable

Contient au moins 87 % de matière recyclée

non

non

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